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Marques déposées par ROUGEGREZ Serge
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LES TROMPETTES DE VERSAILLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES TROMPETTES DE VERSAILLES
ROUGEGREZ Serge
MARMANDE Patrice

Numéro de dépôt :
1350956
Date de dépôt :
16/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/2006
LES TROMPETTES DE VERSAILLES de ROUGEGREZ Serge

Présentation de la marque LES TROMPETTES DE VERSAILLES

Déposée le 16 avril 1986 par ROUGEGREZ Serge et MARMANDE Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES TROMPETTES DE VERSAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont ROUGEGREZ Serge, domicilié(e) 20 Rue de Cronstadt, 75015 PARIS (dossier no 2065267) - France et MARMANDE Patrice, domicilié(e) 76 rue des Cailles, 91600 Savigny sur Orge (dossier no 2065267) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ROUGEGREZ SERGE domicilié(e) (dossier no 2065267) - France.

La marque LES TROMPETTES DE VERSAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1350956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES TROMPETTES DE VERSAILLES est expirée depuis le 16 avril 2006.

ROUGEGREZ Serge a également déposé les autres marques suivantes : MUSIQUE ET PATRIMOINE , CONCERTS AUX CHANDELLES , LES TROMPETTES DE PARIS


ROUGEGREZ Serge - 20 Rue de Cronstadt, 75015 PARIS (dossier no 2065267) - France

MARMANDE Patrice - 76 rue des Cailles, 91600 Savigny sur Orge (dossier no 2065267) - France


ROUGEGREZ SERGE - (dossier no 2065267) - France


Renouvellement sans limitation le 11 mars 1996 n°2065267 - Publication au BOPI 1996-03-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-39

Groupe musical